GTB
Sarah.S
31 octobre 2025
Sommaire
Sarah.S
– 31 octobre 2025 –
11 min
Le décret BACS, relatif à l’automatisation et au contrôle des bâtiments, impose aux bâtiments tertiaires >1000 m² équipé d’un système de puissance supérieure à 290 kW (avec une échéance en 2025) ou supérieure à 70 kW (2027) d’installer une GTB.
Ce système intelligent optimise le chauffage, la climatisation et la ventilation pour réduire les coûts énergétiques jusqu’à 30 %.
Dans le cadre du plan national de sobriété énergétique, il offre un retour sur investissement de 3 à 5 ans. Cette solution est finançable via les CEE (jusqu’à 50 % de bonification).
La GTB évite aussi les risques indirects (amendes, image RSE dégradée) et assure la mise en conformité, le confort et la valorisation du patrimoine, sans surcharge ni risque financier pour votre entreprise. La publication de ce décret a un impact majeur.
Décret bacs : Etes-vous concerné ?
Le décret BACS GTB vous impose des coûts imprévus alors que vos marges sont déjà serrées ? Transformez cette obligation réglementaire en levier de rentabilité grâce à une GTB clé en main, avec un financement jusqu’à 30 % par les Certificats d’Économies d’Énergie (CEE).
Évitez les risques de non-conformité d’ici les échéances du 1er janvier 2025 et 2027, et planifiez les travaux nécessaires. Réduisez vos factures d’énergie de 30 % et améliorez le confort de vos salariés sans investissement initial.
Une GTB neuve peut bénéficier d’une prime CEE jusqu’à 170 000 € avec bonification, une aide du gouvernement pour atteindre cet objectif ambitieux. Le retour sur investissement ? Entre 3 et 5 ans, avec un accompagnement complet pour simplifier chaque étape de la mise en place.
- Décret bacs : êtes-vous concerné par cette nouvelle obligation ?
- Au-delà de la contrainte, une opportunité : les bénéfices concrets de la gtb
- Comment financer votre gtb sans impacter votre trésorerie?
- Risques, sanctions et points de vigilance : ce que vous devez savoir
- Décret bacs : êtes-vous concerné par cette nouvelle obligation ?
Le décret bacs, qu'est-ce que c'est concrètement pour votre entreprise?
Le décret BACS impose l’installation de systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (GTB). Ce dispositif vise à assurer l’automatisation du chauffage, de la climatisation et de la ventilation pour générer des économies d’énergie sans sacrifier le confort. Dans le contexte actuel, la sobriété énergétique devient une priorité légale pour atteindre l’objectif national de réduction de 40% d’ici 2050 et 10% d’ici 2024. Concrètement, la GTB agit comme le « cerveau énergétique du bâtiment » en centralisant le contrôle des équipements pour optimiser leur fonctionnement en temps réel. L’application de ce texte est donc primordiale.
L’économie d’énergie réalisée atteint jusqu’à 30% pour un bâtiment ancien. Cela se traduit par une baisse immédiate de vos factures énergétiques. En parallèle, le système GTB améliore le confort des salariés via un pilotage précis des températures et de la qualité de l’air, en se basant sur la donnée collectée. C’est un double avantage : réduire vos coûts opérationnels tout en renforçant vos performances RSE.
Votre bâtiment est-il soumis à l'obligation? les critères à vérifier
Le propriétaire d’un bâtiment tertiaire non résidentiel de plus de 1000 m² équipé de systèmes de chauffage ou de climatisation dépassant un certain seuil de puissance doit se conformer. Deux seuils existent :
- supérieure à 290 kW pour les grandes surfaces
- supérieure à 70 kW pour un bâtiment plus modeste
Ces seuils couvrent majoritairement toute installation industrielle ou pour des locaux commerciaux. Un bâtiment de bureaux de 1500 m² avec un système de 80 kW, par exemple, devra effectuer sa mise en conformité d’ici 2027. À l’inverse, un entrepôt avec une climatisation de 60 kW reste hors périmètre. Ce texte, inscrit dans un article du code de la construction, prévoit des exemptions si l’installation n’est pas rentable (TRI supérieur à 10 ans après déduction de l’aide). Vérifiez si votre équipement dépasse ces seuils pour anticiper votre obligation.
Le calendrier à ne pas manquer : vos échéances clés
| Date d’échéance | Bâtiment concerné | Seuil de puissance du système (chauffage/climatisation) |
|---|---|---|
| 1er janvier 2025 | Bâtiment existant | Supérieure ou égale à 290 kW |
| 1er janvier 2027 | Bâtiment existant | Supérieure ou égale à 70 kW |
| 8 avril 2024 | Bâtiment neuf (permis de construire après cette date) | Supérieure ou égale à 70 kW |
| 21 juillet 2021 | Bâtiment neuf (permis de construire après cette date) | Supérieure ou égale à 290 kW |
Deux dates clés marquent votre calendrier : 1er janvier 2025 pour le plus gros système (>290 kW) et 1er janvier 2027 pour une installation moyenne (>70 kW). L’entrée en vigueur de cette mesure est un changement important.
Le temps presse pour tout bâtiment existant, mais une solution clé en main permet de transformer cette obligation en opportunité financière. L’aide CEE couvre jusqu’à 30% du projet, avec des primes pouvant atteindre 85 000€ pour un entrepôt de 20 000 m². Ce financement élimine l’investissement initial et garantit un retour sur investissement rapide grâce à l’économie réalisée.
Une analyse de votre situation est urgente pour comprendre chaque modalité et éviter les pénalités, tout en profitant du dispositif de subventions disponible. Le calendrier a été fixé par le gouvernement.
Au-delà de la contrainte, une opportunité : les bénéfices concrets de la gtb
Le décret BACS n’est pas qu’une obligation réglementaire : c’est une opportunité pour votre entreprise de réduire ses coûts, d’améliorer son image et de sécuriser son avenir. Avec une GTB, vous transformez une dépense obligatoire en levier financier. Voici comment.
Réduisez vos factures d'énergie jusqu'à 30% et boostez votre rentabilité
Une GTB élimine le gaspillage énergétique. Chauffer des bureaux vides, maintenir un système en marche inutilement ou une mauvaise régulation des consignes devient chose du passé. L’amélioration de la gestion de la production de chaleur est un objectif clé. En adaptant en temps réel la consommation aux besoins réels, vous réalisez jusqu’à 30% d’économie d’énergie, soit des milliers d’euros économisés chaque année.
Cette économie d’énergie se traduit directement sur votre compte de résultat. Avec un retour sur investissement rapide (entre 3 et 5 ans), la GTB devient un outil de rentabilité autant que de conformité légale. Par exemple, un bâtiment tertiaire éligible peut obtenir une subvention CEE couvrant jusqu’à 30 % du coût, avec une bonification possible jusqu’à 80 % pour un projet prioritaire.
Pilotez votre bâtiment simplement et améliorez le confort pour tous
Une GTB simplifie la gestion quotidienne. Un seul outil centralisé permet de piloter et d’assurer le contrôle du chauffage, de la ventilation, de la climatisation et de l’éclairage. Fini les interventions manuelles répétitives : le système s’adapte seul à chaque changement climatique et à l’occupation des espaces.
Le confort des salariés s’en trouve transformé : température stable, qualité de l’air optimale, et luminosité ajustée favorisent bien-être et productivité. Un environnement maîtrisé réduit les absences liées aux conditions de travail et renforce l’attractivité de vos locaux pour les collaborateurs et les clients.
- Pilotage centralisé : Le contrôle de tout votre équipement (chauffage, ventilation, climatisation, éclairage) depuis une seule interface.
- Optimisation automatique : Le système ajuste la consommation en fonction de l’occupation réelle et de la météo.
- Alertes en temps réel : Soyez prévenu immédiatement en cas de panne ou de surconsommation anormale.
- Valorisation du patrimoine : Un bâtiment plus performant et moderne est un actif qui prend de la valeur.
- Confort amélioré : Garantissez une température et une qualité d’air optimales pour vos collaborateurs.
Qu'est-ce qu'une GTB "conforme"? les fonctionnalités à exiger
Pour répondre au décret BACS, votre GTB doit être de classe A ou B selon la norme NF EN ISO 52120-1. Cette exigence garantit une gestion énergétique optimisée, avec une capacité à s’adapter aux besoins futurs. La classe A offre une interopérabilité complète, essentielle pour intégrer l’automatisme et les technologies émergentes.
- Le suivi, l’enregistrement, le comptage et l’analyse de votre consommation en continu.
- La détection des pertes d’efficacité et l’information du gestionnaire.
- La communication avec tous les systèmes du bâtiment (interopérabilité) et le pilotage automatique.
- La possibilité d’un arrêt manuel et une gestion autonome des systèmes.
En choisissant une GTB conforme, vous assurez votre conformité réglementaire et une rentabilité optimale grâce à l’aide CEE, couvrant jusqu’à 80 % de l’investissement.
En combinant économie d’énergie, confort renforcé et financement partiel via les CEE, la GTB s’impose comme une solution clé en main pour les dirigeants. Elle transforme une obligation légale en atout stratégique, avec un effet direct sur vos charges, la satisfaction de vos équipes et la pérennité de votre activité.
Comment financer votre GTB sans impacter votre trésorerie ?
Le financement par les CEE : une solution "clé en main" pour un projet à 0€ d'investissement
Vous cherchez à réduire vos coûts énergétiques sans bloquer de liquidités? Les Certificats d’Économies d’Énergie (CEE) offrent une alternative judicieuse. Ce mécanisme contraint les fournisseurs d’énergie à soutenir un projet d’efficacité énergétique, comme l’installation d’une GTB.
En vertu de ce dispositif, jusqu’à 30 % du coût total de votre projet peut être subventionné. Un opérateur accrédité ou un cabinet de conseil spécialisé prend en charge toutes les démarches : formalités administratives, constitution du dossier, et validation de l’aide. Vous obtenez une solution “clé en main”, sans déboursement initial. Aucune compétence technique n’est requise de votre part.
La fiche d'opération bat-th-116 : votre sésame pour les aides
Pour accéder aux CEE, votre projet doit respecter la fiche BAT-TH-116. Cette procédure spécifique cible le bâtiment tertiaire existant depuis plus de 2 ans, équipé d’une GTB neuve ou améliorée (classe A ou B). Le montant de l’aide varie selon l’économie d’énergie prévue. Ce dispositif est ouvert au secteur public comme privé.
Voici un cas concret : l’installation d’une GTB neuve classe A dans un entrepôt de 20 000 m² donne droit à une prime de 85 000 €. Avec la bonification applicable jusqu’en juin 2024, ce montant double, pour atteindre 170 000 €. Cela peut intégralement couvrir votre investissement. Un bâtiment de bureaux de 10 000 m² avec une GTB existante classe C peut également bénéficier d’une aide de 73 500 € après bonification.
L'exception qui confirme la règle : la dérogation pour non-rentabilité
Le décret BACS intègre une souplesse : si votre projet GTB présente un temps de retour sur investissement (TRI) supérieur à 10 ans après déduction de l’aide, vous pouvez solliciter une dispense. Cela montre que la réglementation reste réaliste face aux contraintes économiques.
En pratique, la majorité des projets s’amortissent en moins de 5 ans grâce à l’économie énergétique. Cette dérogation rassure les décideurs hésitants, tout en soulignant la pertinence du dispositif. Vous transformez ainsi une obligation légale en opportunité financière. Par ailleurs, la GTB améliore le confort des collaborateurs et renforce votre image RSE, des atouts précieux pour attirer talents et clients.
- Économies d’énergie : jusqu’à 30 % de réduction de votre facture énergétique annuelle
- Financement CEE : jusqu’à 30 % des coûts couverts, sans avance de trésorerie
- TRI moyen : 3 à 5 ans, grâce à l’aide et à l’optimisation des usages
- Valorisation immobilière : une GTB améliore la valeur de votre parc immobilier
- Confort des occupants : régulation intelligente des températures et de la qualité d’air
Les CEE et la fiche BAT-TH-116 facilitent votre transition énergétique. Une solution “clé en main” pour une conformité réglementaire sans risque financier. En anticipant avant 2025, vous profitez d’un taux de financement optimal avant sa baisse programmée.
Risques, sanctions et points de vigilance : ce que vous devez savoir
Que risquez-vous réellement en cas de non-conformité au décret bacs?
Le décret BACS n’impose pas de sanction pécuniaire immédiate, mais la non-conformité a des conséquences concrètes. Voici les risques à anticiper :
- Le lien avec le Décret Tertiaire : Sans GTB, atteindre l’objectif du décret tertiaire (40 % d’énergie en moins d’ici 2030) est impossible. Cette loi prévoit des amendes jusqu’à 7 500€ et une mise en cause publique (“Name & Shame”). Par exemple, un grand magasin parisien a vu son nom publié dans le journal officiel en 2023 après un défaut de suivi des consommations.
- La perte du financement : L’aide CEE, qui couvre jusqu’à 30 % des coûts, devient inaccessible si vous tardez. Une PME aquitaine a économisé 50 000€ grâce à la bonification CEE en agissant avant l’échéance de 2025. Les retards exposent aux refus de subventions, surtout avec le contrôle renforcé depuis 2024.
- La flambée des coûts : Sans GTB, vos dépenses énergétiques augmentent avec les prix de l’électricité, en hausse de 60 % depuis 2022 pour le secteur tertiaire. Un bâtiment de 2 000 m² non équipé peut perdre jusqu’à 15 000€ annuels en surconsommation.
- L’image dégradée : Selon une étude, 73 % des jeunes diplômés privilégient les employeurs engagés dans la transition énergétique. Une non-conformité nuit à votre attractivité. Un groupe immobilier a constaté un taux de rotation du personnel 20 % plus élevé dans ses bâtiments non certifiés.
GTB vs GTC : attention à ne pas vous tromper de système
La GTB (Gestion Technique du Bâtiment), obligatoire selon le décret BACS, synchronise tout système combiné (chauffage, éclairage, ventilation) via un logiciel unique. La GTC (Gestion Technique Centralisée) se limite à un seul équipement, comme une chaufferie. Seule la GTB permet une optimisation globale, jusqu’à 30 % d’économies supplémentaires, grâce à la corrélation entre les lots techniques.
Exemple concret : dans un immeuble de bureaux, une GTC assure la régulation de la température d’un seul étage, tandis qu’une GTB ajuste en temps réel l’éclairage, la ventilation et le chauffage selon l’occupation des espaces. Cette synergie réduit non seulement l’énergie, mais améliore aussi le confort des salariés.
L’inspection périodique : une simple formalité pour garantir la performance
Une inspection tous les 5 ans (ou 2 ans après une installation neuve) valide la performance de votre GTB. L’inspecteur vient contrôler la synchronisation de l’équipement, la précision des relevés en temps réel, et l’alignement avec la norme NF EN ISO 52120-1. Le rapport, à conserver 10 ans, prouve votre conformité en cas de contrôle et guide la maintenance future.
En choisissant un opérateur certifié (Ademe, régions), vous sécurisez vos finances et renforcez votre image RSE. Une entreprise lyonnaise a vu ses coûts énergétiques chuter de 25 % après son premier audit, avec un retour sur investissement en 4 ans.
Le décret BACS n’est pas seulement une obligation, mais une opportunité pour votre entreprise. En adoptant une GTB, réalisez jusqu’à 30 % d’économies d’énergie et un retour sur investissement rapide. Finançable à 0€ grâce aux CEE, ce projet s’engage sans risque. Avec des échéances en 2025 et 2027, agir maintenant garantit conformité, sérénité et avantages financiers.
FAQ - Décret BACS & la GTB
Le décret bacs concerne-t-il mon entreprise ?
Le décret BACS s’applique au bâtiment tertiaire (bureaux, commerces, industriels) équipé de systèmes de chauffage ou de climatisation dont la puissance nominale dépasse 70 kW. Si votre activité se déroule dans un bâtiment de plus de 1000 m², ou si votre équipement dépasse ce seuil de puissance, cette obligation vous concerne. Heureusement, ce seuil vise une installation consommatrice importante, laissant une marge de manœuvre pour les PME.
Comment le décret bacs classe les systèmes GTB ?
Le décret BACS exige un système GTB de classe A ou B selon la norme NF EN ISO 52120-1, garantissant une performance énergétique optimale. Cette classe correspond à un niveau d’efficacité élevé, mais sans complexité technique excessive. En clair, vous n’avez pas besoin de vous perdre dans la norme : un partenaire expert peut vous orienter vers une solution conforme et adaptée à votre besoin, sans surcoût inutile.
Quand dois-je être en conformité avec le décret bacs ?
Les échéances dépendent de votre situation : – Bâtiment neuf à partir du 21 juillet 2021 ou du 8 avril 2024 (selon la puissance de 290 kW ou 70 kW). – Bâtiment existant : 1er janvier 2025 pour une puissance > 290 kW, 1er janvier 2027 pour > 70 kW. Le temps presse, mais une solution clé en main existe pour respecter ces délais sans perturber votre activité.
Le décret tertiaire concerne-t-il ma PME ?
Le décret tertiaire impose à tout bâtiment de plus de 1000 m² une réduction progressive de sa consommation énergétique. Bien qu’il n’implique pas directement le décret BACS, sans un système GTB performant, il sera difficile d’atteindre l’objectif fixé (comme 40 % de réduction d’ici 2030). En clair, la GTB est un levier essentiel pour le respect de ces deux obligations.
Quelles sanctions en cas de non-respect du décret bacs ?
Le décret BACS n’impose pas de pénalités financières directes, mais les risques indirects sont réels. Sans GTB, vous risquez de ne pas respecter le décret tertiaire, entraînant des amendes (jusqu’à 7500 €) et un impact sur votre image RSE. De plus, vous manquerez l’aide CEE, qui finance jusqu’à 30 % du projet. Enfin, vos factures énergétiques resteront élevées, affectant votre rentabilité.
GTB ou GTC: quelle est la différence ?
La GTB (Gestion Technique du Bâtiment) pilote l’ensemble du système technique (chauffage, éclairage, sécurité), alors que la GTC (Gestion Technique Centralisée) se concentre sur un seul système, comme le chauffage. Le décret BACS exige une GTB interopérable, capable d’optimiser tout votre équipement en synergie. C’est une opportunité pour vous : une solution unifiée réduit les coûts et maximise l’économie.
Quels sont les niveaux de performance GTB ?
La norme NF EN ISO 52120-1 classe la GTB en 4 niveaux (A à D), avec A pour la plus performante. Le décret BACS exige au minimum la classe C, mais les classes A et B sont recommandées pour leur rentabilité. En clair, une GTB de classe A ou B vous garantit une économie d’énergie maximisée (jusqu’à 30 %), un retour sur investissement en 3 à 5 ans, et une conformité pérenne.
Ma pme a-t-elle besoin d'une GTB ?
Si votre bâtiment dépasse 70 kW de puissance pour le chauffage ou la climatisation, la GTB est une obligation. Mais c’est aussi une opportunité : elle réduit votre facture énergétique, améliore le confort des équipes et valorise votre image RSE. Pour une PME comme la vôtre, c’est un levier concret pour transformer un coût réglementaire en profit.
Qu'est-ce qu'un bacs en anglais ?
BACS signifie “Building Automation and Control System“, soit un système intelligent pour la gestion du chauffage, de la climatisation, de l’éclairage, etc. En français, on parle de GTB (Gestion Technique du Bâtiment). Ce “cerveau énergétique” adapte la consommation en temps réel, évite le gaspillage et simplifie votre pilotage. Pour vous, c’est la garantie d’une énergie utilisée avec parcimonie, sans effort supplémentaire.
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